91ËżąĎĘÓƵ

Mesures visant à prévenir et à répondre aux violences à caractère sexuel

Chers membres de la communauté mcgilloise,

L’UniversitĂ© 91ËżąĎĘÓƵ s’engage Ă  offrir un milieu d’apprentissage et de travail Ă  la fois respectueux, sĂ»r et accueillant pour tous. Les efforts dĂ©ployĂ©s par notre institution en matière de prĂ©vention de la violence sexuelle et de rĂ©action Ă  cette dernière sont essentiels pour le respect de cet engagement.

Le début du trimestre d’automne m’incite à vous faire part des progrès que nous avons réalisés à ce chapitre.

Le printemps dernier, en plus d’édicter des Lignes directrices sur les relations intimes entre des membres du personnel enseignant et des Ă©tudiants, j’ai annoncĂ© que 91ËżąĎĘÓƵ nommerait un enquĂŞteur responsable de l’enquĂŞte dont feraient l’objet toutes les dĂ©nonciations de violence Ă  caractère sexuel sur les campus. C’est avec plaisir que je vous annonce la nomination de Me Caroline Lemay Ă  ce poste. Cette nomination survient au terme d’un processus rigoureux supervisĂ© par un petit comitĂ© regroupant des membres de l’UniversitĂ©, dont des reprĂ©sentants de l’Association Ă©tudiante de l’UniversitĂ© 91ËżąĎĘÓƵ.

Avocate et membre du Barreau du Québec, Me Lemay est également fondatrice d’, cabinet de services-conseils spécialisé dans la prévention des différends et la promotion de l’équité au sein des entreprises. Titulaire d’un diplôme d’études supérieures en prévention et résolution de différends, Me Lemay a œuvré au cours des 13 dernières années à titre de médiatrice et d’enquêtrice indépendante auprès de diverses organisations au pays et à l’étranger. Elle possède une vaste expérience dans le domaine des droits de la personne, qu’elle a mise au service de divers organismes, dont le Centre for Restorative Justice, le Regroupement des organismes de justice alternative du Québec et le Comité international de la Croix-Rouge. Au cours de chacun de ses mandats, Me Lemay a été appelée à résoudre des différends avec équité tout en respectant les droits et les obligations de l’ensemble des parties.

Au cours des premières semaines du trimestre d’automne, Me Lemay rencontrera divers intervenants sur les campus. Ă€ compter du 9 octobre, elle sera la première ressource vers qui se tourneront toutes les personnes qui souhaiteront signaler officiellement un incident de violence sexuelle (telle que dĂ©finie dans la Politique contre la violence sexuelle de 91ËżąĎĘÓƵ) impliquant un membre de la communautĂ© universitaire.

Les enquêtes menées par Me Lemay :

  • tiendront compte des traumatismes;
  • respecteront les exigences en matière d’équitĂ© procĂ©durale et, dans la mesure du possible, de confidentialitĂ©;
  • comporteront des entrevues individuelles avec chacune des parties (qui pourront ĂŞtre accompagnĂ©es d’un conseiller, si elles le dĂ©sirent) et avec les tĂ©moins ainsi qu’un examen de toutes les preuves pertinentes (p. ex., documents, communications Ă©crites);
  • devront, dans la mesure du possible, ĂŞtre terminĂ©es dans les 60 jours;
  • donneront lieu Ă  un rapport Ă©crit confidentiel prĂ©cisant les rĂ©sultats obtenus, lequel sera envoyĂ© Ă  l’agent disciplinaire compĂ©tent (doyen facultaire, doyen Ă  la vie Ă©tudiante, ou doyenne des Ă©tudes supĂ©rieures et postdoctorales) qui imposera les sanctions disciplinaires appropriĂ©es ou adoptera d’autres mesures, s’il y a lieu. Au terme de l’enquĂŞte, les parties seront informĂ©es des conclusions de l’enquĂŞtrice et des justifications Ă  l’appui de ces dernières, et ce, afin de favoriser le respect d’un processus Ă©quitable et transparent, qui protège les intĂ©rĂŞts des parties.

On peut joindre Me Lemay Ă  mcgill.si [at] omega-ombs.ca.

De plus, le Bureau d’intervention, de prĂ©vention et d’éducation en matière de violence sexuelle de 91ËżąĎĘÓƵ poursuit son travail de la plus haute importance afin de sensibiliser l’ensemble de la communautĂ© universitaire Ă  la violence Ă  caractère sexuel et de soutenir les survivants. Je tiens Ă  vous rappeler que tous les membres de la communautĂ© mcgilloise – Ă©tudiants, membres du corps professoral et membres du personnel administratif et de soutien – peuvent recourir aux services du Bureau d’intervention, de prĂ©vention et d’éducation en matière de violence sexuelle.

Au cours du trimestre d’automne, nous procéderons à une mise à jour de notre Politique contre la violence sexuelle afin de nous assurer qu’elle tienne compte des changements survenus récemment sur nos campus et qu’elle respecte les dispositions du .

Les groupes suivants présenteront leur rapport au Sénat au cours du trimestre d’automne :

  • ComitĂ© de mise en Ĺ“uvre de la Politique contre la violence sexuelle;
  • Groupe d’étude sur la violence sexuelle sur les campus; et
  • ComitĂ© spĂ©cial du SĂ©nat sur les relations intimes entre des membres du personnel enseignant et des Ă©tudiants.

En terminant, je vous remercie de vous engager résolument à lutter contre la violence sexuelle sur nos campus.

Christopher Manfredi, Provost and Vice-Principal (Academic)

(Premier transmission le 11 septembre 2018)

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